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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCOISE SAGET
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SOFTWEAR FRANCOISE SAGET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFTWEAR FRANCOISE SAGET
FRANCOISE SAGET, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99810199
Date de dépôt :
01/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/09/2009

Présentation de la marque SOFTWEAR FRANCOISE SAGET

Déposée le 1 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) FRANCOISE SAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOFTWEAR FRANCOISE SAGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOISE SAGET domicilié(e) Les Fougerets, 56200 LA GACILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 179 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque SOFTWEAR FRANCOISE SAGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTWEAR FRANCOISE SAGET est expirée depuis le 1 septembre 2009.

FRANCOISE SAGET a également déposé les autres marques suivantes : FRANÇOISE SAGET , ON A TOUTES UNE Françoise EN NOUS ! , ALLERGO PURE , FRANCOISE SAGET , SOFTWEAR FRANCOISE SAGET , FRANCOISE SAGET , FRANÇOISE SAGET


FRANCOISE SAGET, (Société Anonyme) - Les Fougerets, 56200 LA GACILLY - France - SIREN 324179845


NOVAMARK - France


Inscription le 15 novembre 2006 - Gage constitué n°448276 - Publication au BOPI 2006-11-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Papier, carton (brut ; mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; bavettes en papier, bavoirs en papier ; serviettes de tables en papier, serviettes de toilette en papier ; linge de table, tapis de table, ronds de tables, nappes en papier, napperons en papier ; produits de l'imprimerie, imprimés, catalogues. Fils à usage textile. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (à l'exception du linge de table en papier).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).